Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site troisheuresmoinslequart.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Éditeur du site
Raison sociale : TROIS HEURES MOINS LE QUART (3H-1/4)
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social : 10 000,00 € (fixe)
Siège social : 100 RUE ORDENER 75018 PARIS
Numéro SIRET : 90386814900019
RCS : n°903 868 149 au RCS de Paris
Directeur de la publication : Pierre Rateau
Email de contact : troisheuresmoinslequart[a]gmail.com
Hébergement
Hébergeur : EVX Online par la société WEVOX
Adresse : 3 rue de Franche Comté CS 50311 50103 Cherbourg en cotentin
Téléphone : 0899.492.350
Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site (textes, images, vidéos, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels) est la propriété exclusive de TROIS HEURES MOINS LE QUART (3H-1/4), sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de TROIS HEURES MOINS LE QUART (3H-1/4).
Responsabilité
TROIS HEURES MOINS LE QUART (3H-1/4) ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site troisheuresmoinslequart.com.
Des espaces interactifs (formulaire de contact) sont à la disposition des utilisateurs. TROIS HEURES MOINS LE QUART (3H-1/4) se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France.